Déposée le 24 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SANTOSHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « un tour en mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANTOSHA domicilié(e) 46 RUE DE PARIS, 78600 MAISONS LAFFITTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 762 286 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISOARD PATRICK - France.
La marque un tour en mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799366.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANTOSHA (SOCIETE ANONYME) - 46 RUE DE PARIS, 78600 MAISONS LAFFITTE - France - SIREN 422762286
ISOARD PATRICK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
. meubles, glaces (miroirs) cadres . ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine au faïence . tissus à usage textile ; couvertures de lits et de table, linge de maison et linge de table en matière textile . vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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